Pack juridique
Socle NovaCore + annexes Patternora (SaaS, IA, collections graphiques numériques). Pack 2026.09.1. Ces pages sont accessibles avant l'inscription et avant le paiement.
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- IA et propriété intellectuelle — Politique IA, PI et licence
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- Mentions légales · v1.2 · 2026-09-10
- Conditions générales d'utilisation · v1.2 · 2026-09-10
- Conditions générales de vente — consommateurs · v1.1 · 2026-09-10
- Conditions générales de vente — clients professionnels · v1.0 · 2026-09-10
- NovaCore · v1.0 · 2026-09-10
- Politique de confidentialité · v1.0 · 2026-09-10
- Politique relative aux cookies et traceurs · v1.0 · 2026-09-10
- Politique IA · v1.0 · 2026-09-10
- Politique d'utilisation acceptable · v1.0 · 2026-09-10
- Politique de propriété intellectuelle et contenus générés · v1.0 · 2026-09-10
- Licence commerciale des exports · v1.1 · 2026-09-10
- Politique et fonctionnalité de rétractation · v1.0 · 2026-09-10
- Résilier mon abonnement · v1.0 · 2026-09-10
- Médiation de la consommation · v1.2 · 2026-09-10
- Contact juridique, confidentialité et réclamations · v1.1 · 2026-09-10
- Sous-traitants et fournisseurs · v1.0 · 2026-09-10
- Accord de traitement des données (DPA) · v1.0 · 2026-09-10
- Exercer mes droits RGPD · v1.0 · 2026-09-10