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IA et propriété intellectuelle

Cette page oriente vers les documents du pack juridique NovaCore applicables à Patternora.

  • Politique IA
  • Propriété intellectuelle et contenus générés
  • Licence commerciale des exports
  • Utilisation acceptable

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L'usine à motifs, cliparts et collections graphiques : une idée visuelle entre, un pack commercialisable sort.

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